Condition Générales de ventes
Dernière mise à jour : [Date]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes des produits proposés sur le site [www.nayamodesty.com]. En validant votre commande, vous acceptez les termes et conditions suivants.
1. Identification de la société
Le site Nayamodesty est édité par :
Nom de la société : [Votre nom ou nom de la société]
Adresse : [Votre adresse complète]
Numéro SIRET : [Votre numéro SIRET]
Email : [Votre adresse e-mail de contact]
Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone]
Site web : [Votre URL de site]
Capital social : [Montant du capital social]
Forme juridique : [SARL, SAS, etc.]
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Nayamodesty (ci-après désignée "nous") fournit des produits (robes abayas et autres articles de mode) à ses clients (ci-après désignés "vous").
3. Produits
Les produits proposés sur notre site sont des robes abayas et autres articles de mode. Chaque produit est accompagné d’une fiche détaillant ses caractéristiques (taille, couleur, composition, etc.). Les photos des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent légèrement différer du produit réel en raison de facteurs comme la lumière ou la résolution des écrans.
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment l'assortiment des produits proposés.
4. Commande
4.1 Passation de commande
Pour passer commande, vous devez suivre le processus suivant :
- Sélectionner les produits souhaités.
- Vérifier les informations de la commande (quantité, taille, couleur).
- Entrer vos informations de facturation et de livraison.
- Choisir le mode de paiement.
- Valider la commande et procéder au paiement.
4.2 Confirmation de commande
Une fois la commande validée, un e-mail de confirmation vous sera envoyé, récapitulant les détails de votre commande. Cette confirmation ne constitue pas un contrat de vente, mais une acceptation de votre commande sous réserve de disponibilité des produits.
4.3 Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un produit est en rupture de stock après la commande, nous vous en informerons et vous proposerons soit un remplacement par un produit similaire, soit un remboursement.
5. Prix et Paiement
5.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en [devise de votre pays], toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont calculés lors de la validation de votre commande et peuvent être ajoutés au total de votre achat.
5.2 Mode de paiement
Les paiements peuvent être effectués via les modes suivants :
- Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
- PayPal
- [Autres modes de paiement si applicable]
Le paiement est sécurisé grâce à des protocoles de cryptage avancés (comme le SSL). Le montant total de la commande est débité au moment de la validation de la commande.
6. Livraison
6.1 Délais de livraison
Nous expédions les commandes dans un délai de 1 à 2 jours ouvrés après validation du paiement. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi :
- Livraison standard : 3 à 7 jours ouvrés
- Livraison express : 1 à 3 jours ouvrés
6.2 Zones de livraison
Nous livrons dans les zones suivantes : [Indiquez les pays ou régions desservies].
Les frais de livraison seront calculés en fonction de la destination et du mode de livraison choisi.
6.3 Retards de livraison
Bien que nous fassions tout notre possible pour respecter les délais de livraison, des retards peuvent survenir en raison de circonstances indépendantes de notre volonté (grèves, conditions météorologiques, etc.). Dans ce cas, nous vous tiendrons informé du retard et de l’évolution de la situation.
7. Retours et Rétractation
7.1 Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à fournir de motif.
7.2 Conditions de retour
Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine, non portés, non lavés, et avec toutes les étiquettes intactes. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.
7.3 Processus de retour
Pour effectuer un retour, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : [Votre e-mail de contact]. Nous vous fournirons les instructions pour retourner l’article et organiser un remboursement ou un échange.
8. Garanties
8.1 Garantie légale de conformité
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité conformément à la législation en vigueur. En cas de produit défectueux ou non conforme, vous pouvez demander un échange ou un remboursement.
8.2 Garantie des vices cachés
Nos produits sont également garantis contre les vices cachés pendant 2 ans après la réception du produit. Si un produit présente un vice caché, vous pouvez demander un remboursement ou un échange.
9. Responsabilité
9.1 Limitation de responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour garantir la qualité des produits et services. Toutefois, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure, de mauvaise utilisation des produits ou d’erreurs imputables à l'acheteur.
9.2 Responsabilité pour les produits
Nous ne pouvons être responsables des erreurs de livraison ou de l’impossibilité d’utiliser un produit si celles-ci sont dues à des informations incorrectes fournies par le client lors de la commande.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site Nayamodesty (textes, images, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [Votre nom ou nom de société]. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments sans autorisation est interdite.
11. Protection des données personnelles
Nous nous engageons à respecter votre vie privée et à protéger vos données personnelles conformément à la Politique de Confidentialité. Les informations collectées lors de votre commande sont utilisées uniquement pour traiter vos achats et améliorer notre service.
12. Modification des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet dès leur mise en ligne. Nous vous invitons à consulter régulièrement ces conditions.
13. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi [indiquez votre pays, par exemple, française]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [ville ou juridiction applicable].
14. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : [Votre adresse e-mail de contact]
Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone]